Conditions Générales d'Utilisation (CGU)
Objet
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du site BoNomad, proposant des itinéraires, traces GPS et contenus associés, notamment générés à l'aide d'intelligence artificielle.
L'accès et l'utilisation du site impliquent l'acceptation sans réserve des présentes CGU.
Description du service
Le site met à disposition des utilisateurs : des propositions d'itinéraires ; des traces GPS (GPX, cartes, points d'intérêt) ; des contenus informatifs (textes, images, recommandations) ; des contenus générés ou enrichis par intelligence artificielle.
Ces informations sont fournies à titre indicatif uniquement.
Accès au service
Le site est accessible gratuitement, hors coûts de connexion internet pour la génération de quelques itinéraires après quoi plusieurs forfait d'abonnement sont disponibles.
L'éditeur se réserve le droit de suspendre, modifier ou interrompre tout ou partie du service à tout moment, sans préavis.
Responsabilité de l'utilisateur
L'utilisateur reconnaît que les itinéraires peuvent comporter des risques (isolement, conditions météorologiques, terrain difficile, passages à gué, etc.) et que les informations fournies peuvent être inexactes, incomplètes ou non à jour.
L'utilisateur est seul responsable de la vérification des conditions réelles sur le terrain, du respect de la réglementation locale, de son équipement, de sa préparation et de sa sécurité.
Limitation de responsabilité
Le site fournit des contenus générés en tout ou partie par des systèmes d'intelligence artificielle, susceptibles de comporter des erreurs.
L'éditeur ne garantit pas l'exactitude, la fiabilité ou l'exhaustivité des informations proposées.
En conséquence, l'éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de dommage matériel ou corporel, perte, accident ou incident, erreur de navigation ou de parcours, résultant directement ou indirectement de l'utilisation du site.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, itinéraires, données, cartes, images, éléments graphiques, etc.) est protégé par le droit d'auteur et le droit des bases de données.
Les contenus générés par intelligence artificielle sont protégés en tant qu'œuvres composites et/ou bases de données du fait de la sélection, structuration et enrichissement réalisés par l'éditeur.
Toute reproduction, extraction, réutilisation ou exploitation, totale ou partielle, notamment à des fins commerciales, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
Usage autorisé
L'utilisateur est autorisé à utiliser les contenus du site à titre strictement personnel et non commercial.
Toute redistribution, revente ou mise à disposition à des tiers, sous quelque forme que ce soit, est interdite.
Données personnelles
Le site peut collecter certaines données personnelles nécessaires à son fonctionnement.
Ces données sont traitées conformément à la réglementation en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Sécurité et disponibilité
L'éditeur met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer la sécurité et l'accessibilité du site, sans obligation de résultat.
Le site peut contenir des interruptions, bugs ou erreurs.
Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
L'éditeur ne peut être tenu responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites externes.
Modification des CGU
L'éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.
Les nouvelles CGU s'appliquent dès leur publication sur le site.
Droit applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit français.
Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.